Déposée le 23 juin 1993 par la société Etablissements CHARLES ROESCH ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROESCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est la société Etablissements CHARLES ROESCH ET CIE domicilié(e) 38290 LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 613 620 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque ROESCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Etablissements CHARLES ROESCH ET CIE - 38290 LA VERPILLIERE - France - SIREN 613620509
Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Inscription le 19 février 1999 - Transmission totale de propriété n°273191 - Publication au BOPI 1999-02-19
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Enrouleurs métalliques non mécaniques.Equipements et appareillages électriques, notamment fils et câbles électriques, cordons électriques extensibles ou non, prolongateurs électriques; équipements et appareillages pour le téléphone, notamment cordons téléphoniques extensibles ou non, câbles téléphoniques, matériel de connexion, prolongateurs téléphoniques; équipements et appareillages pour la télévision notamment câbles et prolongateurs; équipements et appareillages pour le matériel haute fidélité notamment câbles d'enceintes; enrouleurs prolongateurs; matériel électrique de connexion notamment blocs ménagers, prises électriques.Enrouleurs non métalliques non mécaniques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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